MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par la SARL MASSALIAPP
Forme juridique: SARL
Capital social: 15 000 €
Siège social: Rue de la Fonse, 13180 – Gignac-la-Nerthe
Numéro RCS: RCS AIX 811 982 461
Numéro SIREN/SIRET: 811 982 461 00014
Numéro de TVA intracommunautaire: FR 72 811982461
Directeur de la publication: Thierry ESPASA, gérant.
Contact: thierry@massaliapp.com

2. Hébergeur du site

Hostinger International Ltd.
Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie
N° d’enregistrement : 302710175
TVA intracommunautaire : LT100007447014
Support : support@hostinger.com
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) et du Chatbot IA «Névia» est la propriété exclusive de la SARL MASSALIAPP, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SARL MASSALIAPP.

4. Responsabilité

L’Éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

5. Données personnelles

Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible à l’adresse suivante: https://chatbot.massaliapp.com/politique-confidentialite

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la SARL MASSALIAPP, sauf dispositions légales impératives contraires.